Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA PROLAINAT
/
CAPRICE D'AUTOMNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPRICE D'AUTOMNE
SA PROLAINAT

Numéro de dépôt :
92438309
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAPRICE D'AUTOMNE

Déposée le 15 octobre 1992 par SA PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE D'AUTOMNE »

Le déposant est SA PROLAINAT, domicilié(e) 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CAPRICE D'AUTOMNE est expirée depuis le 15 octobre 2002.

SA PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTINE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PERCE NEIGE DELICE BOREAL , COPELLA , SAVEUR DES FRUITS , DELICE AUX TROIS CHOCOLATS


SA PROLAINAT - 32270 AUBIET - France


RAVINA SA - France


Inscription le 11 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171198 - Publication au BOPI 1994-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Gâteaux glacés, pâtisserie surgelée